Legal notice

Éditeur du site

Le site casa-hilo.com est édité par Pierre Clergue, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Casa Hilo.

Adresse professionnelle : 135 rue de Fontfroide, 11370 Leucate, France
Atelier et boutique : rue de la Vixiege, 10 Résidence les Arcades, 11370 Port-Leucate, France

SIREN : 904 851 359
SIRET : 904 851 359 00029
Code APE/NAF : 7410Z, activités spécialisées de design
Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

E-mail : contact@casa-hilo.com
Formulaire de contact : casa-hilo.com/pages/contact

Directeur de la publication : Pierre Clergue.

Hébergeur

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site casa-hilo.com, textes, photographies, dessins de broderie, logos, illustrations et mise en page, est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Casa Hilo. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les motifs brodés proposés sur le site sont des créations originales de l’atelier. Leur reproduction à des fins commerciales est interdite.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Droit applicable

Le présent site et les conditions de son utilisation sont régis par le droit français.